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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSORL
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ORL LES ASSISES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORL LES ASSISES
NISSORL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4382525
Date de dépôt :
11/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2027
ORL LES ASSISES de NISSORL

Présentation de la marque ORL LES ASSISES

Déposée par voie électronique le 11 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSORL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORL LES ASSISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NISSORL domicilié(e) 71 Avenue Brancolar, 061000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 780 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque ORL LES ASSISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORL LES ASSISES arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

NISSORL a également déposé les autres marques suivantes : ASSISES D'ORL


NISSORL, Société par actions simplifiée - 71 Avenue Brancolar, 061000 NICE - France - SIREN 514780295


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Elise MOINE - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Fourniture d'informations sur des événements de congrès ; Organisation d'une conférence didactique annuelle ; Organisation et conduite de conférences et symposiums ; Organisation de conventions à des fins éducatives ; Organisation, conduite et coordination de colloques, séminaires ou congrès ; Préparation et coordination de conventions ; édition de publications ; Édition de revues sous forme électronique sur Internet ; Édition de lettres d´information.